Une collection libre de droits

Les personnes partageant des médias sur ce site consentent à ce qu'ils soient utilisés à des fins personnelles, éducatives et non commerciales.

Utilisation commerciale

Les personnes partageant des médias contenus sur ce site consentent à ce que ceux-ci soient utilisés seulement à des fins personnelles, pédagogiques et non commerciales en respect de la licence Creative Commons suivante : 

L'utilisateur doit toujours citer l'auteur et la source du média.

Exemple : © Olivier Lamarre, Le monde en images, CCDMD.

Toute utilisation à des fins commerciales des médias du site Le monde en images doit faire l'objet d'une entente particulière entre le demandeur et l'ayant droit. L'utilisation première des médias libres de droits vise ici le développement de matériel didactique non commercial.

En conséquence, quiconque envisage une utilisation à des fins commerciales devra communiquer avec l'ayant droit à l'adresse de courriel de ce dernier et convenir avec lui des modalités de l'entente d'utilisation.

Pour obtenir plus d'information à propos de la Loi sur le droit d'auteur, consultez le site du ministère de la Justice à l'adresse suivante : http://lois.justice.gc.ca/fr/C-42/.

Citation de la source

L'utilisateur doit toujours citer l'auteur et la source du média (Le monde en images, CCDMD).

Exemple : © Olivier Lamarre, Le monde en images, CCDMD.

Intégrité du média

Par souci de conservation et par respect du droit à l'intégrité d'une œuvre relevant de la Loi sur le droit d'auteur, il est souhaitable que l'intégrité des médias soit conservée à travers les utilisations qui en découlent. Autrement, la mention « image/vidéo modifiée » doit apparaître avec la source dans le bas de vignette.

Exemple : © Image modifiée, Olivier Lamarre, Le monde en images, CCDMD.